Les frais de cures en Ayurveda peuvent, dans certains circonstances, être déduits fiscalement au titre de charges exceptionnelles. La condition à respecter est que les frais de cure doivent être considérés comme élevés par rapport aux revenus du patient.

La jurisprudence (*) précise en outre que le fait déterminant est de pouvoir prouver que la cure est nécessaire à la guérison ou au soulagement de la maladie et qu’un autre traitement n’aurait que peu d’effet, voire aucun. La preuve est apportée par un certificat médical de la médecine du travail ou du service médical de la caisse d’assurance maladie. Aucun doute ne doit subsister quant à la maladie du contribuable et quant à l’utilité du traitement.

Il est conseillé d’obtenir une attestation de la médecine du travail avant le début du traitement.

Nous avons préparé une documentation complète pour vous assister dans vos démarches auprès de votre caisse d’assurance maladie. La législation allemande nous impose de ne communiquer ces informations qu’aux professionnels de la santé. Nous adresserons donc volontiers ce dossier, contre paiement de 15 €, à votre médecin ou à l’expert de votre caisse d’assurance.

(*) Arrêt du 1er février 2001 III R 22/00

Cf. Informationsbrief Steuerberater (lettre d’information aux fiscalistes), Août 2001 et circulaire BDI 11-2001